Marque enregistrée - Marque en non vigueur

QUARTZELL
Weigh-Tronix, Inc. (société de droit américain régie selon les lois de l'Etat du Delaware)

Numéro de dépôt :
94500105
Date de dépôt :
04/01/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
04/01/2004

Présentation de la marque QUARTZELL

Déposée le 4 janvier 1994 par Weigh-Tronix auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « QUARTZELL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-07 du 18 février 1994.

Le déposant est Weigh-Tronix, Inc. (société de droit américain régie selon les lois de l'Etat du Delaware), domicilié(e) 2320 Airport Boulevard Santa Rosa, Californie 95403 ETATS UNIS D'AMERIQUE - États-Unis.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LERNER & BRULLE SCP - France.

La marque QUARTZELL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94500105.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque QUARTZELL est expirée depuis le 4 janvier 2004.

Weigh-Tronix a également déposé les autres marques suivantes : QDT


Weigh-Tronix, Inc. (société de droit américain régie selon les lois de l'Etat du Delaware) - 2320 Airport Boulevard Santa Rosa, Californie 95403 ETATS UNIS D'AMERIQUE - États-Unis


LERNER & BRULLE SCP - France


Inscription le 1 septembre 1998 - Transmission totale de propriété n°261191 - Publication au BOPI 1998-09-01

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-24

Publication - Publication le 18 févr. 1994 au BOPI 1994-07

Balances; balances électroniques; transducteurs; organes, éléments et cellules de détection de poids